Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agnès BREIZH
Mme. Agnès COUEDIC
M. Patrick COUEDIC

Numéro de dépôt :
4074573
Date de dépôt :
09/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2024
Agnès BREIZH de Agnès COUEDIC

Présentation de la marque Agnès BREIZH

Déposée par voie électronique le 9 mars 2014 par madame Agnès COUEDIC et monsieur Patrick COUEDIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Agnès BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Les déposants sont madame Agnès COUEDIC domicilié(e) La Ville Guimard - 56120 - GUEGON - France et monsieur Patrick COUEDIC domicilié(e) La Ville Guimard - 56120 - GUEGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Agnès COUEDIC domicilié(e) La Ville Guimard - 56120 - GUEGON - France.

La marque Agnès BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agnès BREIZH est expirée depuis le 9 mars 2024.

Agnès COUEDIC a également déposé les autres marques suivantes : La Bretagne en couleurs


Mme. Agnès COUEDIC - La Ville Guimard - 56120 - GUEGON - France

M. Patrick COUEDIC - La Ville Guimard - 56120 - GUEGON - France


Mme. Agnès COUEDIC - La Ville Guimard - 56120 - GUEGON - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.